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Bonjour,
L'achat d'un véhicule au Venezuela ne peut pas être considéré comme simple mais avec de la patiente et de l'organisation, c'est possible.
Avant achat:
Un véhicule doit posséder un "titulo de propriedad", soit l'équivalent de la carte grise, document d'une seule page et de plusieurs couleurs à ne pas confondre avec le "traspaso" de 2/3 pages (j'y reviens).
Le "titulo de propriedad", contrairement à chez nous, n'est pas forcément au nom du propriétaire, mais on nom du dernier propriétaire qui à mis son document à jour...
"Revision de transito": il ne s'agit pas de la révision technique de chez nous mais d'un contrôle réalisé par l'administration Vénézuélienne pour vérifier que la voiture n'a pas été volée en contrôlant les numéros de série du châssis, moteur et carrosserie. Il y a beaucoup de faux documents qui circulent, cette révision sera à faire par vous-même (ne pas accepter un document du vendeur qui pourrait être un faux) avant de procéder à l'achat. Le document est valable entre 3 et 6 mois et il vous en coutera 32,80BsF.
"Traspaso": la vente est matérialisé par un document de notaire que l'on appelle "traspaso". Ce document précise qui est le vendeur, l'acheteur et décrit le bien à vendre, et indique le montant de la vente. C’est lors de la signature de ce document que se fait le paiement. L'acheteur doit faire appel à son avocat pour que ce dernier rédige le document avant de la présenter au Notaire pour signature. C'est un document de plusieurs pages, en noir et blanc. En principe, après avoir réalisé le "traspaso" chez le notaire, vous devriez mettre à jour votre carte grise appelée "titulo de propriedad". Ce n'est pas obligatoire mais recommandé; c'est pour cela que vous trouverez des voitures avec un "titulo de propriedad" qui ne correspond pas au nom propriétaire actuel. Dans ce cas, vous devriez avoir des "traspaso" qui vous permettent de remonter du propriétaire actuel jusqu'au propriétaire indiqué sur le "titulo de propriedad" . « Compliqué, non ?? »
Vente & achat
Vous avez fait votre choix, vous avez tous les documents en original (voir ci dessus), vous avez réalisé la "revision de transito" par vous-même, vous avez vérifié qu'il n'y a pas plus de 2 "traspaso" entre vous et le propriétaire indiquer sur le "titulo de propriedad". Dans le cas contraire il vous sera difficile de mettre à jour de "titulo de propriedad" car l'administration Vénézuélienne n'accepte pas plus de deux ventes non mise à jours. Votre avocat a rédigé le document de vente et l'a présenté chez le notaire. Comptez 2/4 jours pour vérification des documents chez le notaire avant de pouvoir signer et réaliser le paiement. Comptez 1000Bsf notaire + avocat. Vous êtes maintenant l’heureux propriétaire !
Après achat
Assurance: mettez à jour l'assurance! L’assurance RC n’est pas cher, entre 300 et 1000BsF/an en fonction du service et du véhicule.
Permis de conduire: dans la mesure du possible, passez le permis Vénézuélien bien qu'il soit possible de faire avec son permis international.
Visite médical: vous devrez, lors d'un control routier présenter votre visite médicale.
"Traspaso" et "titulo de propriedad": mettez à jour vos documents! Envoyez le tout à l’INTTT le plus proche et mettez à votre nom le "titulo de propriedad". La revente de la voiture n'en sera que plus rapide et facile.
Achat avec un visa de turismo TR-T: légalement l’achat d’un véhicule est interdit avec un TR-T (et que l'on ne vienne pas me dire le contraire!!!!) mais souvent toléré.
Qui va vous ennuyer avec votre visa de tourisme?
- Le notaire, qui parfois connait la loi et peu refuser la vente. Dans ce cas il suffit de changer de notaire jusqu'à en trouver un "coopératif".
- INTTT peut refuser de mettre à jour le "titulo de propriedad" pour la même raison. Dans ce cas vous ne le mettez pas à jour et s'en chargera le prochain acheteur....
- Très rarement la police de la route lors d'un contrôle vous fera remarquer que c’est illégal. Mais d’ici là vous saurez comment résoudre cet inconvénient…
Durée de la procédure: Après avoir choisi un véhicule, comptez une grosse semaine pour réaliser la vente chez le notaire. Comptez entre 1 mois et 6 mois pour mettre à jour votre "titulo de propriedad".
Bon achat!!
Franbrasil Tours
www.franbrasil.com
L'achat d'un véhicule au Venezuela ne peut pas être considéré comme simple mais avec de la patiente et de l'organisation, c'est possible.
Avant achat:
Un véhicule doit posséder un "titulo de propriedad", soit l'équivalent de la carte grise, document d'une seule page et de plusieurs couleurs à ne pas confondre avec le "traspaso" de 2/3 pages (j'y reviens).
Le "titulo de propriedad", contrairement à chez nous, n'est pas forcément au nom du propriétaire, mais on nom du dernier propriétaire qui à mis son document à jour...
"Revision de transito": il ne s'agit pas de la révision technique de chez nous mais d'un contrôle réalisé par l'administration Vénézuélienne pour vérifier que la voiture n'a pas été volée en contrôlant les numéros de série du châssis, moteur et carrosserie. Il y a beaucoup de faux documents qui circulent, cette révision sera à faire par vous-même (ne pas accepter un document du vendeur qui pourrait être un faux) avant de procéder à l'achat. Le document est valable entre 3 et 6 mois et il vous en coutera 32,80BsF.
"Traspaso": la vente est matérialisé par un document de notaire que l'on appelle "traspaso". Ce document précise qui est le vendeur, l'acheteur et décrit le bien à vendre, et indique le montant de la vente. C’est lors de la signature de ce document que se fait le paiement. L'acheteur doit faire appel à son avocat pour que ce dernier rédige le document avant de la présenter au Notaire pour signature. C'est un document de plusieurs pages, en noir et blanc. En principe, après avoir réalisé le "traspaso" chez le notaire, vous devriez mettre à jour votre carte grise appelée "titulo de propriedad". Ce n'est pas obligatoire mais recommandé; c'est pour cela que vous trouverez des voitures avec un "titulo de propriedad" qui ne correspond pas au nom propriétaire actuel. Dans ce cas, vous devriez avoir des "traspaso" qui vous permettent de remonter du propriétaire actuel jusqu'au propriétaire indiqué sur le "titulo de propriedad" . « Compliqué, non ?? »
Vente & achat
Vous avez fait votre choix, vous avez tous les documents en original (voir ci dessus), vous avez réalisé la "revision de transito" par vous-même, vous avez vérifié qu'il n'y a pas plus de 2 "traspaso" entre vous et le propriétaire indiquer sur le "titulo de propriedad". Dans le cas contraire il vous sera difficile de mettre à jour de "titulo de propriedad" car l'administration Vénézuélienne n'accepte pas plus de deux ventes non mise à jours. Votre avocat a rédigé le document de vente et l'a présenté chez le notaire. Comptez 2/4 jours pour vérification des documents chez le notaire avant de pouvoir signer et réaliser le paiement. Comptez 1000Bsf notaire + avocat. Vous êtes maintenant l’heureux propriétaire !
Après achat
Assurance: mettez à jour l'assurance! L’assurance RC n’est pas cher, entre 300 et 1000BsF/an en fonction du service et du véhicule.
Permis de conduire: dans la mesure du possible, passez le permis Vénézuélien bien qu'il soit possible de faire avec son permis international.
Visite médical: vous devrez, lors d'un control routier présenter votre visite médicale.
"Traspaso" et "titulo de propriedad": mettez à jour vos documents! Envoyez le tout à l’INTTT le plus proche et mettez à votre nom le "titulo de propriedad". La revente de la voiture n'en sera que plus rapide et facile.
Achat avec un visa de turismo TR-T: légalement l’achat d’un véhicule est interdit avec un TR-T (et que l'on ne vienne pas me dire le contraire!!!!) mais souvent toléré.
Qui va vous ennuyer avec votre visa de tourisme?
- Le notaire, qui parfois connait la loi et peu refuser la vente. Dans ce cas il suffit de changer de notaire jusqu'à en trouver un "coopératif".
- INTTT peut refuser de mettre à jour le "titulo de propriedad" pour la même raison. Dans ce cas vous ne le mettez pas à jour et s'en chargera le prochain acheteur....
- Très rarement la police de la route lors d'un contrôle vous fera remarquer que c’est illégal. Mais d’ici là vous saurez comment résoudre cet inconvénient…
Durée de la procédure: Après avoir choisi un véhicule, comptez une grosse semaine pour réaliser la vente chez le notaire. Comptez entre 1 mois et 6 mois pour mettre à jour votre "titulo de propriedad".
Bon achat!!
Franbrasil Tours
www.franbrasil.com
